Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NASCO
Madame VASSEUR Rose
Monsieur VASSEUR Alain
MOnsieur VASSEUR Daniel

Numéro de dépôt :
92433454
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque NASCO

Déposée le 9 septembre 1992 par madame VASSEUR Rose, monsieur VASSEUR Alain, monsieur VASSEUR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont madame VASSEUR Rose domicilié(e) Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France, monsieur VASSEUR Alain domicilié(e) Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France, monsieur VASSEUR Daniel domicilié(e) Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs VASSEUR Alain et Daniel Madame VASSEUR Rose - France.

La marque NASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NASCO est expirée depuis le 9 septembre 2002.

VASSEUR Rose a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON DU CH'TI RECETTE DU TERROIR


Madame VASSEUR Rose - Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France

Monsieur VASSEUR Alain - Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France

MOnsieur VASSEUR Daniel - Grand Chemin d'ARRAS, 62620 RUITZ - France


Messieurs VASSEUR Alain et Daniel Madame VASSEUR Rose - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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